ABOUT

Le mot du président

Face au cours des choses par Frank Adebiaye, président de Forthcome SAS

Forthcome (littéralement « ce qui vient devant ») est né de la volonté de réconcilier la technologie avec le cours des choses.

Qu’il s’agisse de la conservation des données, du traitement de l’information ou de son édition, nous revendiquons un recours raisonné et pertinent aux Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication.

Nous n’utilisons que peu de solutions préconçues et fabriquons plutôt nos propres outils ou procédés. Nous défendons et utilisons avec constance les formats ouverts et, lorsqu’ils sont disponibles pour les usages envisagés, les logiciels libres.

Au-delà des interfaces, des plateformes et des programmes, nous centrons notre action sur l’information et sur son vecteur multi-millénaire : le document.

Le passage de l’analogique au numérique ne doit pas nous faire perdre de vue l’essentiel : un document, soit l’information dont vous avez besoin au jour le jour, doit être :

Forts d’une expérience au croisement de la matérialisation de l’information (typographie) et de sa production (comptabilité), nous vous proposons des méthodes et des solutions leur permettant de mieux tirer parti de votre capital immatériel – données comptables et financières, créations numériques, fichiers clients, autant d’actifs précieux que l’époque nous a appris à confier si aveuglément aux machines et aux réseaux informatiques.

Ainsi en disposant en temps voulu et dans la forme souhaitée de la bonne information, vous serez mieux à même de prendre les bonnes décisions et d’anticiper les difficultés pouvant survenir au cours de vos projets. — Þ

Conditions générales de vente

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fORTHCOMe

WE COMPUTE LETTERS & NUMBERS
SAS A CAPITAL VARIABLE
7 BIS RUE DE LA FERRONNERIE 78370 PLAISIR
SIRET 753 016 617 00015
TVA FR 82 753016617
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OBJET

LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CI-APRÈS DÉFINIES S’APPLIQUENT À TOUTES LES COMMANDES ET À TOUTES LES VENTES DE LA SOCIÉTÉ; ELLES EXCLUENT TOUTE APPLICATION DES CONDITIONS D’ACHAT OU DE COMMANDE DE NOS COCONTRACTANTS QUI RECONNAISSENT ACCEPTER SANS RESERVE LES PRÉSENTES CONDITIONS. LES COMMANDES DE NOS CLIENTS SONT FERMES, SAUF AVIS CONTRAIRE DE NOTRE PART SOUS QUINZAINE. AUCUNE ANNULATION OU MODIFICATION DE COMMANDE DE LA PART DU CLIENT N’EST OPPOSABLE A LA SOCIÉTÉ.

TARIFS

LES TARIFS ANNEXES AUX PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE S’ENTENDENT HORS TAXES, LA TVA S’APPLIQUANT NOTAMMENT EN SUS. CES TARIFS PEUVENT ÊTRE MODIFIÉS À TOUT MOMENT ET, PAR EXEMPLE, EN CAS DE CHANGEMENT DES DONNÉES FISCALES OU ÉCONOMIQUES. LES MODIFICATIONS DE TARIFS N’AUTORISENT PAS LE CLIENT A ANNULER SA COMMANDE. LES FACTURES SONT ÉTABLIES CONFORMÉMENT AU TARIF EN VIGUEUR AU JOUR DU RETIREMENT OU DE L’EXPÉDITION DES MARCHANDISES.

RÈGLEMENT

LES FACTURES SONT PAYABLES A 30 JOURS À COMPTER DE LA DATE DE LA FACTURE.

DES PÉNALITÉS SONT APPLIQUÉES DANS LE CAS OÙ DES SOMMES DUES NE SONT PAS VERSÉES À LA DATE DE PAIEMENT FIGURANT SUR LA FACTURE. CES PÉNALITÉS SONT D’UN TAUX DE 2,13 %. CES PÉNALITÉS SONT EXIGIBLES DE PLEIN DROIT,CONFORMÉMENT À L’ARTICLE L 441-6 DU CODE DE COMMERCE, SANS QU’UN RAPPEL SOIT NÉCESSAIRE. EN OUTRE, EN CAS DE RETARD DE PAIEMENT, IL SERA DÛ UNE INDEMNITÉ FORFAITAIRE POUR FRAIS RECOUVREMENT DE 40 EUROS (DÉCRET 2012-115 DU 02/10/2012).

SI LORS D’UNE PRÉCÉDENTE COMMANDE, L’ACHETEUR S’EST SOUSTRAIT À L’UNE DE SES OBLIGATIONS (DÉFAUT OU RETARD DE RÈGLEMENT NOTAMMENT), UN REFUS DE VENTE POURRA LUI ÊTRE OPPOSÉ À MOINS QUE CET ACHETEUR NE FOURNISSE DES GARANTIES SATISFAISANTES OU UN PAIEMENT COMPTANT.

DÉLAIS ET CONDITIONS DE LIVRAISON

LES DÉLAIS DE LIVRAISON SONT DONNES A TITRE PUREMENT INDICATIF ET SANS AUCUNE GARANTIE. LES RETARDS DE LIVRAISON NE PERMETTENT PAS A L’ACHETEUR D’ANNULER LA VENTE OU DE REFUSER LA MARCHANDISE.

ILS NE PEUVENT DAVANTAGE DONNER LIEU A RETENUE, PÉNALITÉ OU DOMMAGES ET INTÉRÊTS. LES MARCHANDISES VOYAGENT AUX RISQUES ET PÉRILS DU CLIENT AUQUEL IL APPARTIENT DE VÉRIFIER LE BON ÉTAT DES MARCHANDISES AU MOMENT DE LEUR LIVRAISON. S’IL CONSTATE DES DOMMAGES OU DES MANQUANTS, LE CLIENT DEVRA PORTER SES RÉSERVES PRÉCISES ET COMPLÈTES SUR LE DOCUMENT DE TRANSPORT ET RÉITÉRER SA PROTESTATION MOTIVÉE DANS LES FORMES ET DÉLAIS PRÉVUS A L’ARTICLE L 133-3 DU CODE DE COMMERCE.

FORCE MAJEURE

LA SURVENANCE D’UN CAS DE FORCE MAJEURE A POUR EFFET DE SUSPENDRE L’EXÉCUTION DES OBLIGATIONS CONTRACTUELLES DE LA SOCIÉTÉ FORTHCOME SAS CONSTITUE UN CAS DE FORCE MAJEURE TOUT ÉVÉNEMENT INDÉPENDANT DE LA VOLONTÉ DE LA SOCIÉTÉ FORTHCOME SAS ET FAISANT OBSTACLE A SON FONCTIONNEMENT NORMAL AU STADE DE LA FABRICATION OU DE L’EXPÉDITION DES PRODUITS. CONSTITUENT NOTAMMENT DES CAS DE FORCE MAJEURE LES GRÈVES TOTALES OU PARTIELLES ENTRAVANT LA BONNE MARCHE DE LA SOCIÉTÉ FORTHCOME SAS OU CELLE D’UN DE SES FOURNISSEURS, SOUS-TRAITANTS OU TRANSPORTEURS AINSI QUE L’INTERRUPTION DES TRANSPORTS, DE LA FOURNITURE D’ÉNERGIE, DE MATIÈRES PREMIÈRES OU DE PIÈCES DÉTACHÉES.

CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTE

LA SOCIÉTÉ SE RÉSERVE LA PROPRIÉTÉ DES MARCHANDISES VENDUES JUSQU’AU PAIEMENT INTÉGRAL DE LEUR PRIX EN PRINCIPAL ET INTÉRÊTS. À DÉFAUT DE PAIEMENT DU PRIX A L’ÉCHÉANCE CONVENUE, ELLE POURRA REPRENDRE LES MARCHANDISES ET LA VENTE SERA RÉSOLUE DE PLEIN DROIT SI BON LUI SEMBLE; LES ACOMPTES DÉJÀ VERSES LUI RESTERONT ACQUIS A TITRE DE DÉDOMMAGEMENT. PAR AILLEURS, L’ACHETEUR EST RESPONSABLE DES MARCHANDISES VENDUES DES LEUR REMISE MATÉRIELLE, LE TRANSFERT DE POSSESSION ENTRAÎNANT CELUI DES RISQUES. L’ACHETEUR S’ENGAGE, EN CONSÉQUENCE A SOUSCRIRE DÈS À PRÉSENT UN CONTRAT D’ASSURANCE GARANTISSANT LES RISQUES DE PERTE, VOL OU DESTRUCTION DES MARCHANDISES DÉSIGNÉES.

CETTE CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ S’APPLIQUE ÉGALEMENT AUX DROITS D’AUTEUR ASSOCIÉES AUX MARCHANDISES ET PRESTATIONS VENDUES. LES DROITS D’AUTEUR NE SONT RÉPUTÉS CÉDÉS QU’APRÈS LE PAIEMENT COMPLET DU PRIX EN PRINCIPAL ET INTÉRÊTS.

GARANTIE DES MARCHANDISES

IL REVIENT AU CLIENT DE VÉRIFIER LES MARCHANDISES A LA LIVRAISON, CE CONTRÔLE DEVANT NOTAMMENT PORTER SUR LES RÉFÉRENCES, LES QUANTITÉS ET LA QUALITÉ DES MARCHANDISES AINSI QUE LEUR CONFORMITÉ A LA COMMANDE. AUCUNE RÉCLAMATION N’EST PRISE EN COMPTE PASSE UN DÉLAI DE QUINZE JOURS A COMPTER DE LA DATE DE LIVRAISON.

LES MARCHANDISES COMPORTANT UN DÉFAUT DE CONFORMITÉ NON CONTESTE ET SIGNALE DANS CE DÉLAI FONT L’OBJET D’UN REMPLACEMENT OU D’UNE REMISE EN ÉTAT, A L’EXCLUSION DE TOUT DÉDOMMAGEMENT A QUELQUE TITRE QUE CE SOIT. DE MÊME, S’IL APPARAÎT QUE LES MARCHANDISES SONT AFFECTÉES D’UN VICE, LA GARANTIE EST STRICTEMENT LIMITÉE A LA REMISE EN ÉTAT OU AU REMPLACEMENT À L’EXCLUSION DE TOUT DÉDOMMAGEMENT.

ATTRIBUTIONS DE COMPÉTENCE

POUR TOUTES LES CONTESTATIONS RELATIVES A L’APPLICATION DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE OU PRESTATIONS DE SERVICES RÉALISÉES PAR LA SOCIÉTÉ FORTHCOME SAS, SEUL SERA COMPÉTENT LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES.

LOI APPLICABLE

TOUTES LES VENTES ET PRESTATIONS DE SERVICES RÉALISÉES PAR LA SOCIÉTÉ FORTHCOME SAS SONT SOUMISES A LA LOI FRANÇAISE.

À PLAISIR, LE 4 JANVIER 2013

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